En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies permettant de vous proposer des services et des contenus adaptés. En savoir plus Fermer

CA du 27 juin 2019

- Ordre du jour

- Délibération 1 - Compte-rendu du CA du 21 mars 2019

- Délibération 2 - Personnel
Annexe 1 : Convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée avec le CNFPT
Annexe 2 : Tableau des effectifs

- Délibération 3 - Règlement intérieur

- Délibération 4 - Finances, tarifs

- Délibération 5 - Finances, modalités  d'attribution des bourses aux étudiants

- Délibération 6 - Finances, modalités de remboursement des frais de mission

- Délibération 7 - Finances, compte de gestion et compte administratif 2018
Annexe 1 : Compte de gestion 2018
Annexe 2 : Valorisation du Compte de gestion 2018
Annexe 3 : Compte administratif 2018

- Délibération 8 - Finances
Annexe 1 : Budget supplémentaire 2019

- Délibération 9 - Convention d'association avec l'Université de Nantes
Annexe 1 : Convention