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CA du 28 juin 2018

Ordre du jour

- Délibération 1 - Compte rendu du CA du 15 mars 2018

- Délibération 2 - Élection Président-e

- Délibération 3 - Élection du-de la Vice-président-e

- Délibération 4 - Projet d’établissement

- Délibération 5 - Délégation des attributions du Conseil d’Administration au directeur

- Délibération 6 - Désignation des membres du Conseil d’administration à la Commission d'Appel d'Offres

- Délibération 7 - Désignation des membres du Conseil d’administration au Comité Technique Paritaire et du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail

- Délibération 8 - Personnel :
Annexe 1 :Tableau des effectifs
Annexe 2 : Convention de mise à disposition de deux agents par la Ville de Saint- Nazaire
Annexe 3 : Avenant à la convention Collecteam
Annexe 4 : Dispositifs de déroulement de carrière et avancements de grade des agents de catégorie A

- Délibération 9 - Tarifs

- Délibération 10 - Finances : Compte de gestion et Compte administratif 2017 – Affectation du résultat
Annexe 1 : Compte de gestion 2017
Annexe 2 : Compte administratif 2017
Annexe 3 : Rapport comptable
Annexe 4 : Valorisation du compte de gestion

- Délibération 11 - Finances : Budget supplémentaire 2018
Annexe 1 : Budget supplémentaire