En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies permettant de vous proposer des services et des contenus adaptés. En savoir plus Fermer

Conseil d'administration du 11 juin 2010

  • ordre du jour
  • compte rendu
  • délibération 1 : approbation du compte rendu du CA du 26 janvier 2010
  • délibération 2 : opération de construction de la nouvelle école dans le quartier de la création : désignation du représentant de l'ESBANM au jury et à la CAO du groupement de commande avec la SAMOA, approbation de l'enveloppe pour l'acquisition du foncier, autorisation du directeur à lancer une consultation pour un obtenir un prêt financier et à solliciter les partenaires institutionnels pour participer au financement du projet.
  • délibération 3 : personnel : détermination des ratios d'avancement de grade - participation de l'employeur aux déplacements domicile travail - modification de la liste des emplois ouvrant droits à des concessions de logement pour nécessité absolue de service - attribution d'un véhicule de fonction par nécessité absolue de service au directeur - rémunération et remboursement des frais de déplacement des intervenants extérieurs.
  • délibération 4 : finances : décision modificative 1, approbation des tarifs pour la bibliothèque et l'artothèque.