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Conseil d'administration du 29 mars 2012

  • ordre du jour
  • délibération 1 : compte rendu du CA du 29 novembre 2011 - approbation
  • délibération 2 : modification du règlement intérieur : crŽéation d'un comité de suivi avec l'état
  • délibération 3 : personnel : adaptation du tableau des effectifs
  • délibération 4 : personnel : indemnisation des stagiaires et des maîtres de stage
  • délibération 5 : personnel : Participation employeur à la protection sociale complémentaire : prévoyance et mutuelle Santé – Approbation
  • délibération 6 : personnel : Participation employeur aux frais de garde d'enfants – Approbation
  • délibération 7 personnel : Convention de mise a disposition de services ressources humaines de Nantes Métropole au profit de l'ESBANM - Approbation
  • délibération 8 : groupement de commandes entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes, son C.C.A.S. et l'esbanm. – Avenants n° 6, 7 et 8 à la convention - Approbation
  • délibération 9 : opération de construction de la nouvelle école – Acquisition du foncier – Approbation
  • délibération 10 : Opération de construction de la nouvelle école – Avant Projet Sommaire – Approbation
  • délibération 11 : Finances : Tarifs 2012/2013 – Approbation
  • délibération 12a : Finances : Budget primitif 2012 - Approbation - Information du directeur dans le cadre de la délégation du Conseil d'Administration
  • délibération 12b :Finances : Budget primitif 2012 - Approbation - Information du directeur dans le cadre de la délégation du Conseil d'Administration