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Conseil d'administration du 26 juin 2013

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Conseil d'administration du 26 juin 2013

 

  1. Compte rendu du Conseil d’administration du 22 janvier 2013

  2. Projet d’établissement : actualisation du plan d’actions et des perspectives  - Plan d'action - Dossier de présentation IATP - Rapport d'activité - Délibération

  3. Règlement intérieur : modification des instances pédagogiques de l’établissement (commission d’harmonisation et conseil de discipline) - Délibération - Règlement intérieur - Charte documentaire

  4. Désignation des membres du Conseil d’administration à la commission d’appel d’offre 

  5. Personnel : Dématérialisation de la paye : convention avec la trésorerie - Annexe : Accord local de dématérialisation des pièces justificatives dématérialisées et des documents budgétaires

  6. Personnel : Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire - Annexe 1 - Annexe 2

  7. Personnel : Mise en place du dispositif emploi d’avenir à l’ESBANM 

  8. Personnel : Ratios d’avancement de grade 

  9. Personnel : compléments de rémunération des agents des catégories C et B 

  10. Personnel : Formation du personnel – Convention avec le CNFPT 

  11. Finances : Indemnité de conseil du receveur des finances 

  12. Finances : Tarifs 2013/2014 

  13. Finances : Compte Administratif 2012 et affectation du résultat – Approbation. Information du directeur dans le cadre de la délégation du Conseil d’administration - Annexe 1 - Annexe 2

  14. Finances : Budget Supplémentaire 2013 : Délibération - Budget