Conseil d'administration du 7 décembre 2016 Ordre du jour Délibération n°1 : Approbation du compte-rendu du Conseil d'administration du 20 juin 2016 Délibération n°2 : Élection du Président Délibération n°3 : Élection des membres de la commission d'appel d'offres - Approbation des règles de fonctionnement de la commission d'appel d'offres Convention d'organisation des commissions de sélection professionnelle par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire Atlantique Délibération n°5 : Personnel Décision modificative n°2 Délibération n°6 : finances Budget primitif Annexe 1 : Tableau des effectifs Annexe 2 : Liste des agents susceptibles de bénéficier de l'accès à l'emploi titulaire Annexe 3 : Présentation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire Annexe 5 : Régime indemnitaire
Beaux-arts°Nantes