Conseil d'administration du 7 décembre 2016

Conseil d'administration du 7 décembre 2016

Délibération n°1 : Approbation du compte-rendu du Conseil d'administration du 20 juin 2016

Délibération n°2 : Élection du Président

Délibération n°3 : Élection des membres de la commission d'appel d'offres - Approbation des règles de fonctionnement de la commission d'appel d'offres

Convention d'organisation des commissions de sélection professionnelle par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire Atlantique

Délibération n°5 : Personnel

Décision modificative n°2

Délibération n°6 : finances

Budget primitif

Annexe 1 : Tableau des effectifs

Annexe 2 : Liste des agents susceptibles de bénéficier de l'accès à l'emploi titulaire

Annexe 3 : Présentation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire

Annexe 5 : Régime indemnitaire